Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINS DE BRASSEUIL
/
LES MOULINS DE BRASSEUIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MOULINS DE BRASSEUIL
MOULINS DE BRASSEUIL SA

Numéro de dépôt :
3356921
Date de dépôt :
25/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2015
LES MOULINS DE BRASSEUIL de MOULINS DE BRASSEUIL

Présentation de la marque LES MOULINS DE BRASSEUIL

Déposée le 25 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) MOULINS DE BRASSEUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MOULINS DE BRASSEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS DE BRASSEUIL domicilié(e) 14, RUE DE LA VAUCOULEURS,78930 AUFFREVILLE – BRASSEUIL - 78930 - France et immatriculée sous le numéro RCS 659 802 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES MOULINS DE BRASSEUIL S.A. domicilié(e) 78930 AUFFREVILLE-BRASSEUIL - France.

La marque LES MOULINS DE BRASSEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356921.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOULINS DE BRASSEUIL est expirée depuis le 25 avril 2015.

MOULINS DE BRASSEUIL a également déposé les autres marques suivantes : LES FARINES DE MAITRE PIERRE


MOULINS DE BRASSEUIL SA - 14, RUE DE LA VAUCOULEURS,78930 AUFFREVILLE – BRASSEUIL - 78930 - France - SIREN 659802888


LES MOULINS DE BRASSEUIL S.A. - 78930 AUFFREVILLE-BRASSEUIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

Farine & preparation faites de cereales, pain, patisserie, confiserie. Sandwiches. Pizza.